
| |
| Horaires d'ouverture |
| Du lundi au vendredi : |
9h00 - 12h00
14h00 - 19h00 |
| Le samedi : |
9h00 - 12h00
14h00 - 18h00 Tél :
04 50 39 37 11 Fax : 04 50
39 95 71 |
| |
04 50 39 37 11 |
|
Mentions & crédits
Ce site internet est la propriété de la société
ASA 74 Automobiles, située :
99 Route de Taninges 74100 Vetraz Monthoux
T 04 50 39 37 11 - F 04 50 39 95 71 - Contact :
1. Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation française
et internationale sur le droit d'auteur et la propriété
intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés,
y compris pour les documents téléchargeables et les représentations
iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie
de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement
interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. L'utilisateur
s'engage dans ces conditions à ne pas reproduire, résumer,
modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation expresse préalable
de l'éditeur, quelque texte, titre, application, logiciel, logo,
marque, information ou illustration, pour un usage autre que strictement
privé, ce qui exclut toute représentation à des fins
professionnelles ou de rediffusion en nombre. De même, l'utilisateur
s'engage à ne pas recopier tout ou partie du site sur un autre
site ou un réseau interne d'entreprise. Vous pouvez néanmoins
imprimer des pages entières sur un support papier pour votre usage
personnel. La société ASA 74 Automobiles ne saurait être
tenue responsable des utilisations faites par les Utilisateurs des données
accessibles sur le site.
2. Liens vers le site
La société ASA 74 Automobiles n'exerce aucune surveillance
sur les sites reliés au sien par le biais de liens hypertexte,
et décline toute responsabilité liée à ces
sites et aux contenus qui s'y trouvent. Toute création de lien
hypertexte d'un site Internet vers ce site devra faire l'objet d'une autorisation
expresse de la société ASA 74 Automobiles.
3. Exactitude de l'information
Malgré l’attention portée à l’élaboration
de ce site, la société ASA 74 Automobiles ne garantit pas
l’exactitude, la permanence ou l’exhaustivité des informations
fournies et/ou l’absence de virus sur son site. Les présentes
conditions et la relation entre la société ASA 74 Automobiles
et les utilisateurs seront soumises au droit français et tout différend
n'ayant pu trouver une issue transactionnelle sera porté devant
les tribunaux compétents. Soucieuse d'améliorer sans cesse
la qualité de ses matériels, la société ASA
74 Automobiles se réserve le droit d'en modifier les caractéristiques
à tout moment et sans préavis, sans que cela ne puisse engager
sa responsabilité celle des membres de son réseau ou de
ses employés. Documents et photos non contractuels.
4. Protection des données
Les données personnelles collectées sur le site par la société
ASA 74 Automobiles ne font l'objet d'aucune transmission ou cession à
des tiers, et sont réservées à l'envoi aux utilisateurs
de ce site des informations dont ils ont fait la demande sur le site,
ainsi qu'à la mise en oeuvre des services offerts sur le site.
En application de la loi n° 78-7 du 6 janvier 1978 relative à
l'informatique, aux fichiers et aux libertés, nous vous informons
que vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données
vous concernant. Il vous suffit de nous en faire la demande en nous écivant
à l'adresse suivante :
Tous les prix s’entendent « toutes taxes comprises »,
frais de certificat d’immatriculation et plaque provisoire en sus.
|
|